Conditions générales

L’artothèque Pousse Cailloux se réserve le droit de rompre le présent contrat en cas de non-respect de celui-ci.

Le prêt est à usage strictement personnel, il est limité à 3 œuvres par domicile.

La durée du prêt est limitée à 2 mois.

Un justificatif d’identité sera présenté lors de chaque nouvel emprunt.

Un justificatif de domicile, accompagné de l’attestation d’assurance correspondante, sera demandé lors de l’inscription.

L’abonné s’engage à communiquer ses nouvelles coordonnées téléphoniques en cas de changement.

Si un déménagement survient en cours de contrat, l’abonné s’engage à ramener l’oeuvre. S’il souhaite bénéficier à nouveau d’un prêt d’œuvres, il lui faudra remplir un nouveau contrat d’abonnement et présenter l’ensemble des documents requis (pièce d’identité, justificatif de domicile et attestation d’assurance)

Une pénalité de 10 € par semaine et par œuvre sera redevable en cas de dépassement de la durée du prêt.

L’abonné s’engage à ne pas sortir les œuvres du domicile mentionné dans le contrat.

L’œuvre est fournie emballée et doit être retournée dans son emballage d’origine, le transport étant à la charge de l’abonné.


Caution

Un chèque de caution d’un montant de 800 euros par œuvre (et du montant du prix de l'œuvre, au dessus de 3000€) à l’ordre de Pousse-Cailloux, sera demandé à chaque prêt. Ce chèque – non encaissé - sera conservé par l'association.

En cas de résiliation anticipée il sera retourné dans un délai de 10 jours.


Conservation

L’abonné s’engage à respecter les précautions nécessaires à la parfaite conservation des œuvres

  • ne pas accrocher les œuvres au-dessus d’une source de chaleur (ex : radiateur)
  • ne pas exposer les œuvres aux rayons solaires et lunaires.
  • ne pas nettoyer les vitres directement avec un produit, mais avec un chiffon humide (chiffon microfibres).
  • ne pas désencadrer les œuvres. En cas de verre cassé ou de cadre abîmé, ramener immédiatement l’œuvre à l'artothèque.
  • ne pas modifier le système d’accrochage
  • ne rien coller sur le verre et l’encadrement (étiquette, ruban adhésif...)
  • ne jamais laisser l’œuvre plusieurs heures dans son véhicule (risque d’humidité ou de chaleur)
  • ne jamais laisser l’oeuvre dans son véhicule sans surveillance
  • rapporter l’oeuvre dans son emballage ou l’emballer avec du papier bulle

Pour tout conseil d’accrochage, et pour vérifier la bonne conservation des œuvres, vous pouvez contacter Pousse Cailloux au 0636846808


Assurance

L’artothèque Pousse Cailloux assure les œuvres hors encadrement et dans la limite du respect du présent contrat.

Un forfait de 35 € par verre et 80 € par cadre sera appliqué lors de détériorations éventuelles. Ce chèque devra être adressé à Pousse Cailloux après réception de la facture.


Généralités

L’abonné s’engage à ne tirer aucun bénéfice inhérent à l’exposition des œuvres (entrée payantes, adhésions...).

En fin d’année civile un inventaire des œuvres est effectué par les services de l’artothèque. La durée du prêt pourra alors être modifiée afin de permettre le retour de l’ensemble du fonds.

Pour toute exposition publique ou événement, l’artothèque se réserve le droit d’écourter la durée du prêt d’œuvre, et l’abonné s’engage à rapporter l’œuvre au relais dans les délais les meilleurs.

L’artothèque Pousse Cailloux se réserve le droit de rompre le présent contrat en cas de non-respect de celui-ci.